24.07.2008

GERS : Le collectif anti OGM en appelle aux maires

NON OGM.jpg

Ils l’ont fait dans le Gers, nous le ferons en Haute-Garonne, département qui est malheureusement le plus « infecté » !

 
Canton Nombre de parcelles OGM Surface totale (en Ha)
ISLE-EN-DODON 10 47,73
AUTERIVE 8 75,33
CARBONNE 66 469,1
CINTEGABELLE 10 122,32
CAZERES 39 348,21
AURIGNAC 4 20,48
LEGUEVIN 13 131,32
CADOURS 8 40,88
SAINT-GAUDENS 3 15
SAINT-LYS 51 423,61
SAINT-MARTORY 4 11,6
SALIES-DU-SALAT 1 8
TOULOUSE 14E CANTON 1 6,28
VILLEMUR-SUR-TARN 7 57,71
VILLEFRANCHE-DE-LAURAGAIS 1 0,16
TOURNEFEUILLE 3 7,8
FOUSSERET 38 276,37
GRENADE 113 848,79
MONTASTRUC-LA-CONSEILLERE 33 102,36
CASTANET-TOLOSAN 4 30,15
LANTA 3 12,5
PORTET-SUR-GARONNE 26 168,83
RIEUX 27 198,39
MONTESQUIEU-VOLVESTRE 2 13,1
MURET 125 1433,13
NAILLOUX 60 501,54
TOULOUSE 15E CANTON 9 70,76
FRONTON 9 47,75
RIEUMES 121 944,15
VERFEIL 5 16,68
BOULOGNE-SUR-GESSE 11 88,67
REVEL 14 89,52
(source : http://www.ogm.gouv.fr/mise_marche/registre_cultures/cart...)

Nous appelons donc à la solidarité des maires pour leurs concitoyens qui refusent d’être les cobayes de firmes peu soucieuses de la santé publique.

Quelle fierté en tant qu’élu de pouvoir défendre sa population et son territoire agricole en affichant clairement son refus des OGM,  et pourquoi pas, soyons fous !, proposer l’implantation de laboratoires pour des tests sur sites fermés à des fins médicaux comme cela existe déjà, ou à des fins agricoles (protections écologiques des vignes).

MoDem-Fronton (Cadre de Vie)

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En 2001, dix-sept municipalités gersoises ont voté pour interdire la culture d'OGM sur leur territoire d'après le mouvement écologiste indépendant. Parmi elles, la commune de Mouchan s'est distinguée par sa pugnacité puisque son maire, Christian Touhé-Rumeau, n'avait cessé de se battre pour pouvoir prendre un arrêté réglementant ces cultures à Mouchan. En ce début de juillet, le collectif anti-OGM invite les maires à reprendre ce combat. Ses membres ont adressé un courrier aux 463 maires du département accompagné d'un modèle d'arrêté. « Ce sont de nouveaux modèles et les bases juridiques sont de plus en plus solides », lance Christian Ponticelli, un membre du collectif. Pour lui, les 17 000 signatures obtenues par la pétition demandant un référendum gersois sur les OGM donnent aux maires toute légitimité sur ce sujet.

Pour le collectif, la loi votée en début d'année « n'apporte pas les garanties attendues par la majorité des citoyens et agriculteurs, manger et produire sans OGM ». Et pour cela, ils en appellent aux citoyens et aux élus locaux. Ses membres déroulent leurs arguments contre les organismes génétiquement modifiés. Pour eux, ils mettent « l'arbre alimentaire dans les mains d'une petite poignée de firmes ». Quant à l'argument de la compétitivité, il est pour eux fallacieux. « Les OGM sortent d'exploitations qui vont de 50 000 à 250 000 ha en Amérique du sud où le salaire annuel est de 1 000€. Dans le Gers, la moyenne des exploitations est de 50 hectares. Être compétitif sur ce terrain ici c'est impossible », martèle Christian Ponticelli, à moins de « concentrer tout cela en deux à six fermes sur le Gers ».

Le collectif a déjà eu des contacts avec certains des maires… mais pas avec les sénateurs, soulignent ses membres. Par ailleurs, il met des modèles de lettres à disposition de tous ceux qui le souhaitent. « Bien sûr que ces arrêtés seront attaqués », ajoute Christian Ponticelli, « mais en France où il y a le plus de contestation, il y a aussi le moins d'OGM. La manifestation de la volonté du peuple relayée par des élus, ça a un effet même s'il n'est pas instantané... Quand la pluie tombe, on ne voit pas l'océan de suite».

Retrouvez cet article sur : http://www.ladepeche.fr/article/2008/07/17/464483-Le-coll...

19.07.2008

OGM : On avait bien semé du Monsanto 810, peine encourue : 2 ans de prison et 150000€ d'amende

L'action de girobroyage et d'enfouissement anticipée - avant résultats des prélèvements - de plusieurs parcelles ensemencées en maïs OGM, dès mardi soir avait levé les dernières incertitudes. Juste une semaine après l'action de référé heure par heure intenté par un collectif anti-OGM devant le tribunal de Montauban un premier verdict a été rendu public hier matin à la préfecture.

Et la direction régionale de l'agriculture et de la forêt a tenu à s'exprimer au travers d'une conférence de presse, plus en adéquation avec les annonces qu'un lapidaire communiqué. C'est donc le directeur régional, qui a tenu a annoncer la nouvelle. Les agents du service régional de la protection des végétaux (SRPV) avaient réalisé vendredi dernier des prélèvements sur plusieurs parcelles implantées à Lafrançaise pour confirmer ou non la suspicion de mise en culture d'une variété de maïs interdite par arrêté ministériel depuis février 2008. Sur sept parcelles ciblées, le laboratoire national de la protection des végétaux d'Orléans a rendu sa copie jeudi en soirée : six sont positifs avec du MON 810. Les services de l'État ont demandé la destruction complète des champs y compris de la parcelle indemne. Tout cela a été fait jeudi en soirée et début de nuit.

UN PÉRIMÈTRE DE 300 MÈTRES

Il ne restera plus qu'à déraciner et à surveiller les éventuelles repousses dans les friches. Sachant que le maïs en tant que végétal enfoui ne présente pas les mêmes risques que dans sa phase de pollinisation. Un périmètre de trois cents mètres a été tracé autour des parcelles litigieuses et des techniciens y procèdent à d'ultimes analyses sur la flore et d'éventuels ruchers (non déclarés) se trouvant dans le secteur.. Dominique Pélissié a tenu à préciser qu'il s'agit en ce qui concerne le contrevenant - agriculteur secondaire -d'un « cas isolé » car tous les contrôles effectués par ses services en Midi-Pyrénées se sont révélés négatifs. Le directeur de l'Agriculture a transmis les résultats des analyses au Procureur de la République de Montauban pour d'éventuelles poursuites judiciaires. Reste bien entendu maintenant à connaître les autres prélèvements effectués le samedi après-midi par un huissier et un expert à la demande du collectif anti-OGM. Lesquels sont partis mardi matin en direction du laboratoire de Nantes choisi par la Confédération , Greenpeace, les Amis de la Terre. Mais dans l'absolu ils ne devraient bien entendu pas trop différer de ceux présentés hier.

Vers une suite pénale possible

La nouvelle loi est formelle . Dans l'absolu et au maximum, l'agriculteur qui a semé ce maïs qu'il avait en stock de l'an dernier encourt une peine de prison de 2 ans et 150000€ d'amende.

Il faut aussi savoir que cet homme avait dû arracher à l'époque des pruniers (sans toucher la prime à l'arrachage) et prendre un second métier (brancardier à l'hôpital de Montauban ) pour joindre les deux bouts à la fin du mois.

Ce coup-ci, il a vu s'envoler plusieurs milliers d'euros par l'action de destruction obligatoire des parcelles. C'est là, un des aspects les plus délicats de ce dossier qu'auront à gérer rapidement notamment son conseil,ses proches et amis agriculteurs.

Retrouvez cet article sur : http://www.ladepeche.fr/article/2008/07/19/464795-On-avai...

17.07.2008

OGM : Lafrançaise. - une destruction... en forme d'aveu

Une parcelle de maïs OGM Monsanto 810 dénoncée par les Faucheurs Volontaires finalement détruite par son propriétaire et des amis …. Un juste retour à la normale : les voyous ne doivent pas être ceux qui revendiquent un moindre doute sur la santé publique et un véritable « empoisonnement agricole » !

Et dire que des Faucheurs Volontaires subissent encore des procès pour avoir fait la même chose, avant le 9 février 2008 (date d’interdiction du maïs MON 810 en France) !

A suivre.

Nous sommes bien entendu à l’affût de tout champ OGM Monsanto 810 dans la Haute-Garonne , si vous avez des infos, contactez-nous ou appelez la gendarmerie ! La Loi, c’est la Loi  ! (pas de récompense bien entendu pour un acte de civisme !)

Franck Laborderie-Cavada

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C'est d'une façon surprenante que mardi soir on a essayé d'écrire le mot fin sur l'affaire de suspicion d'ensemencement au maïs OGM Monsanto 810 des parcelles d'un agriculteur -brancardier de Lafrançaise.

Alors que l'on est toujours dans l'attente pour la fin de cette semaine des résultats des prélèvements effectués vendredi dernier par le service régional de la protection des végétaux (SRPV) et samedi en présence d'un huissier pour la justice. Or donc mardi entre 20 heures et 21 h 30 trois gros tracteurs (d'au moins 150 chevaux) équipés pour deux d'entre eux de disques et le dernier d'un girobroyeur ont détruit toutes les parcelles censées être plantées en maïs OGM (interdit dans notre pays depuis le 9 février 2008).

En l'état, on ne peut parler de destruction de preuves ou d'enfouissement de ce qui a déclenché le procès (unique en France) en référé de la semaine dernière. Car l'action judiciaire continue et les résultats des analyses envoyées à Orléans et Nantes seront transmis à l'autorité judiciaire qui statuera.

Les gendarmes de Lafrançaise étaient d'ailleurs sur place mardi soir, juste pour constater ,car il y avait le propriétaire des parcelles et des « amis » agriculteurs du voisinage et donc pas de délit.L'opération étant une anticipation de ce qui allait se passer.

À la direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) on estime que « dans le contexte juridique de cette affaire, l'agriculteur a réfléchi et que ce qu'il avait de mieux à faire, c'était de faire cesser l'infraction. »

L'aveu de cultures illicites

Et l'on reconnaît aussi que « si la procédure de destruction est bien menée le risque de contion est quasi nul, ce qui n'était pas le cas avec des maïs sur pied et la pollinisation qui pouvait aggraver la propagation aux parcelles voisines d'autres agriculteurs. »

De son côté José Bové déclarait : « Si cela a été détruit, c'est l'aveu que l'on avait bien affaire à des cultures illicites. Une destruction avant même que l'on connaisse les résultats des analyses, moi ça m'interroge. Qu'est-ce qui aurait dû être fait par les pouvoirs publics pour justement empêcher un tel girobroyage ? »

Régis Hochart porte-parole de la Confédération paysanne est sur la même ligne que le leader des « Faucheurs volontaires » : « C'est l'aveu avant la confirmation légale que c'étaient bien des parcelles OGM. Mais par qui cet agriculteur, somme toute secondaire, a -t-il été utilisé dans cette affaire? A-t-il été coaché pour tester l'ensemencement « illégal » ? Et surtout de voir devant le tribunal ses intérêts défendus par une avocate parisienne qui est celle en titre du groupement des producteurs de maïs (AGPM) peut aussi susciter quelques interrogations. »

Dorothée Le Frapper avocate de la Confédération précisait en fin de journée : « Les prélèvements effectués samedi après-midi en présence de l'huissier et l'expert, sont partis au labo de Nantes mardi matin et on aura nous aussi les résultats en fin de semaine. »Reste maintenant en fonction des résultats au procureur de la République de voir s'il y a lieu de donner une suite juridique à cette affaire. Même si l'on ne récoltera pas - du moins sur ces parcelles- du maïs OGM Monsanto 810 dans le secteur. Mais rien ne dit que le dossier ne soit complètement refermé.

Retrouvez cet article sur : http://www.ladepeche.fr/article/2008/07/17/464429-Lafranc...

23.06.2008

Loi OGM et Conseil Constitutionnel : CAP21 regrette une décision qui consacre les cultures OGM en France

Communiqué de CAP21 (19/06/08) 

CAP21, parti écologiste présidé par Corinne LEPAGE, regrette la décision que le Conseil Constitutionnel vient de rendre sur la loi relative aux organismes génétiquement modifiés en réponse au recours des parlementaires de l'opposition (PS, PC, Verts).

En effet, cette décision consacre la coexistence des cultures OGM, conventionnelles et bio considérant que le législateur a pris des mesures propres à garantir le respect, par les autorités publiques, du principe de précaution. Pour CAP21 comme pour les associations et ONG de protection de l'environnement, ce principe n'est absolument pas garanti en raison d'un texte trop laxiste qui ouvre les champs français à la contamination génétique.

La transposition que le législateur vient de faire de la directive européenne méconnait par ailleurs l'information du public en n'obligeant pas les firmes privées à rendre publiques leurs études sanitaires.

Cependant, CAP21 se félicite que le Conseil Constitutionnel déclare contraires à la Constitution les dispositions qui résultent des 9ème et 13ème alinéas de l'article 11 de la loi, dispositions qui créent une clause de confidentialité au bénéfice des producteurs d'OGM et renvoient à un décret en Conseil d'Etat le soin de fixer la liste des informations qui ne peuvent rester confidentielles. Ces dispositions contreviennent en effet à l'objectif général de la directive européenne que sont l'information et la consultation permanentes du public.

CAP21 continuera à mener le combat aux côtés du monde associatif, des scientifiques et lanceurs d'alerte pour exiger une expertise approfondie et indépendante des risques sanitaires et environnementaux des OGM avant leur mise en culture et mettre en place un régime de responsabilité des producteurs.

Eric DELHAYE - Porte-parole de CAP21
CAP21, parti fondateur du Mouvement Démocrate

14.06.2008

15 communes aveyronnaises dans le processus anti OGM

Le «fauchage légal» progresse, comme le souhaitent ses promoteurs. Les arrêtés se multiplient.

L'Aveyron est en pointe sur le front de la lutte contre les OGM. En tout cas, les arrêtés municipaux bannissant les cultures d'organismes génétiquement modifiés sur le territoire communal fleurissent. Au lendemain des municipales, des militants de la Confédération paysanne avaient invité le maire de Saint-Rome-de-Cernon, Pierre Pantanella, à organiser un débat sur ce thème au sein en conseil municipal. Un débat qui a fait mouche puisque, à la suite, les édiles ont adopté à l'unanimité un arrêté proscrivant ce type de cultures.

Millau, désormais gérée par le socialiste Guy Durand, a pris semblable arrêté le 23 mai dernier. Bien entendu, l'entrée en lice de la ville où José Bové a démonté le Mc Do à l'été 1999, épisode qui eut un immense retentissement médiatique, pèse bon poids sur l'autel des symboles. Son premier magistrat a trouvé à point nommé une expression qui devrait faire florès : prendre un tel arrêté, c'est opérer « un fauchage légal ».

Tâche d'huile

Pierre Pantanella et Guy Durand n'ont jamais caché espérer que leur initiative allait prospérer, faisant « tache d'huile », selon le vœu partagé de la Conf'qui, au lendemain des municipales, avait adressé modèle de délibération et d'arrêté aux 304 maires rouergats. S'il est trop tôt pour conclure à un succès, force est de constater que l'affaire semble bien engagée.

C'est le sud Aveyron qui est le plus réactif puisque Labastide-Pradines, Sauclières, Creissels, Sainte-Eulalie-de-Cernon, Le Viala-du-Tarn, Pauhle, Combret… ont enclenché le processus. Mais deux communes de l'ouest sont aussi concernées : Asprières qui devrait formaliser la chose lors du prochain conseil municipal, et Saint-Igest. Olemps y songe aussi (1) alors qu'à Rodez, commune quasi sans agriculteurs, le vœu d'une composante de la nouvelle majorité, les Verts, est restée lettre morte. Rodez qui abrite le siège de la puissante RAGT...

Pierre Pantanella et Guy Durand, les pionniers, soulignent recevoir de nombreuses demandes de renseignements et sollicitations. Auxquelles ils répondent volontiers, prenant au besoin leur bâton de pèlerin pou se rendre par exemple dans l'Hérault voisin où la contagion gagne : comme à Frontignan et Ganges.

Le maire de Saint-Rome-de-Cernon souligne que les arrêtés anti OGM ne sont pas forcément pris par des villes et villages dont l'exécutif est à gauche. « Il y a des gens de droite dans mon conseil », renseigne-t-il. Et il faut remarquer qu'à Millau, où l'unanimité a prévalu, l'opposition s'est ralliée à la proposition du maire dont Jacques Godfrain, ancien maire, député et ministre UMP.

Retrouvez cet article sur : http://www.ladepeche.fr/article/2008/06/13/459341-15-comm...

Télécharger le projet de délibération de la commune de Millau et l’arrêté portant interdiction de la culture des OGM sur la commune de Millau : OGM - Projet de délibération - Millau.pdf et Arrêté anti-OGM - Millau.pdf

06.06.2008

Peines de prisons avec sursis requises contre les 41 précurseurs de la loi interdisant le MON810 !

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José Bové et ses 41 co-accusés, faucheurs volontaires, connaîtront l’issue de leur procès le 4 septembre prochain.

Imbroglio Politico Juridique

Les juges toulousains se sont donc donné 3 mois de réflexion pour étudier précisément les dossiers, défaire le nœud juridique et pencher entre les réquisitions du Parquet et les plaidoiries des avocats.

Poursuivis pour la destruction d’une parcelle d’OGM en Haute Garonne, en juillet 2006, la plupart des faucheurs volontaires étaient en état de récidive. Or le législateur a, en parti, suivi les arguments scientifiques de ces mêmes faucheurs pour interdire le Mon 810 ! Un imbroglio à la frontière de la morale, de la politique et de la loi qui n’a pas empêché le procureur de demander deux mois de prison avec sursis contre trois faucheurs, un mois de prison avec sursis pour 34 autres et enfin une peine de 180 jours amende à 100 euros pour José Bové.

Dans une affaire similaire, le tribunal correctionnel de Chartres a, cette semaine, décidé de relaxer 58 faucheurs volontaires. Les magistrats toulousains seront ils plus sévère ? Réponse à la rentrée.

Retrouvez cet article sur : http://www.toulouse7.com/2008/06/06/peines-de-prisons-ave...
 

OGM : compte rendu de la Grande soirée de mobilisation à Toulouse, jeudi 5 juin à 20h30

IMGP1968.JPGAprès toute une journée de mobilisation, entre 900 et 1000 personnes étaient présentes pour cette soirée en l’honneur des 41 faucheurs volontaires dont le procès se déroule depuis ce matin à Toulouse.IMGP1923.JPG

Une soirée qui, dans l’attente du retour du tribunal des faucheurs volontaires dont José Bové, a débuté avec les interventions de Gérald Assouline, économiste, et de Christian Vélot (en fond sonore si dessous, cliquer sur la touche lecture), formidable scientifique et orateur.IMGP1932.JPG

Les deux analyses (économique et scientifique) sur le thème de la dangerosité de l’OGM, d’un point de vue des conséquences moléculaires, d’une part, et du monopole des semenciers, d’autre part, a permis de chauffer la salle malgré des conclusions qui pouvaient en refroidir plus d’un !
podcast

IMGP1939.JPGL’intervention de Mme Robin (« Le Monde selon Monsanto ») a contribué à achever les rares sceptiques parmi un public déjà convaincu : les OGM représentent un danger irréversible pour notre agriculture (irréversible, oui ! quand il faut 15 années pour décontaminer un champ au préalable transgénique).

Puis arrivent Arnaud Apoteker (Greenpeace France, qu'on ne présente plus mais je laisse un lien pour les perfectionnistes : http://www.infogm.org/breve.php3?id_breve=360) et José Bové, entourés de tous les faucheurs volontaires impliqués par le procès : ovation de la salle, debout !IMGP1963.JPG

Ils ont eu le courage de leurs actes avant que le MON810 soit interdit sur notre territoire. Non ! Ce ne sont pas de vulgaires criminels mais des héros ! Chapeau bas.

IMGP2009.JPGAprès que Arnaud Apoteker nous ait retracé l'historique de la bataille contre les OGM depuis 1996 et la croissance du nombre de personnes sensibilisées à cette cause car en connaissance de causes, José Bové s'est exprimé à son tour sur l'action des faucheurs volontaires.

Une soirée qui démontre bien que nous nous situons du bon côté ! du côté du citoyen responsable, terrien, fils de terriens et locataire de la Terre de nos enfants.

Franck Laborderie-Cavada

IMGP1941.JPG